Adhérer à la Cress Occitanie

Identité de la structure
Coordonnées
Informations
Départements couverts
Collège n°1 « Coopératives » : Les structures juridiques régionales de regroupement et entreprises coopératives, Collège n°2 « Mutualité » : Les structures juridiques régionales de regroupement et les mutuelles relevant du Code de la mutualité ; les structures juridiques régionales de regroupement et les sociétés d’assurance mutuelle relevant du Code des assurances Collège n°3 « Associatif » : Les structures juridiques régionales de regroupement et les associations, Collège n°4 : « Entreprises commerciales » telles que définies à l’article 7.2 : les structures juridiques régionales de regroupement et les sociétés commerciales, telles que définies à l’article 7.2 ainsi que les entreprises de l’IAE, les entreprises solidaires et les structures juridiques régionales de regroupement respectives.… Collège n°5 « Fondations » : Les structures juridiques régionales de regroupement et les fondations Collège n°6 : les « Syndicats d’employeurs » de l’Économie Sociale et Solidaire et leurs structures juridiques régionales de regroupement, étant considéré comme syndicat employeur de l’ESS un syndicat déclaré comme tel et majoritairement composé d’adhérents appartenant à l’ESS, Collège n°7 : dit « collège des « Spécificités régionales » intégrant des personnes morales de droit privé ou de fait que la CRESS Occitanie souhaite regrouper dans un collège spécifique.
Statuts de la structure (obligatoire)
Document précisant la composition de la gourvenance (obligatoire)
La preuve administrative de l’existence de la personne morale (extrait Kbis, récépissé de déclaration en Préfecture...) (obligatoire)