Date limite de réponse : 09/08/2024 à 12h00
Département : 31
Acheteur : Toulouse Métropole
Type d’avis : Avis de marché
Procédure : Procédure Ouverte
Titre du marché : Fourniture, livraison et installation d’abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP.
Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : l’appel d’offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L’accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d’abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP